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Marques déposées par la société DAHEUILLER
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Les P'tits Clos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'tits Clos
DAHEUILLER, SCA

Numéro de dépôt :
3882423
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
Les P\'tits Clos de DAHEUILLER

Présentation de la marque Les P'tits Clos

Déposée le 16 décembre 2011 par la société DAHEUILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'tits Clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 105 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAHEUILLER, M. DAHEUILLER LAURENT domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France.

La marque Les P'tits Clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Clos est expirée depuis le 16 décembre 2021.

DAHEUILLER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VARINELLES


DAHEUILLER, SCA - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 339105322


DAHEUILLER, M. DAHEUILLER LAURENT - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.